PROTUR CAR,SL. Ci-après bailleur loue au locataire, dont les données et la signature contenue dans le contrat, le véhicule assigné en conformité avec les termes et conditions énoncées ci-dessous et le locataire s’engage à signer le contrat et s’engage à se conformer.

1 – Responsabilité: le véhicule loué ne peut être conduit par une personne autre que le chauffeur locataire ou 2ème si le contrat ne peut pas participer à des courses ou des rallyes, ou d’autres tests, compétitions ou entraînements, ou des pistes circulaires aéroports, routes de desserte des aéroports et des zones associées. Le locataire ne peut pas conduire le véhicule, ou l’utiliser ou de laisser utiliser:
a) sous l’influence de drogues, stupéfiants, alcool, ou en aucune façon avait affecté ses facultés mentales,
b) sans le permis approprié ou d’une licence.
c) pousser ou remorquer tout véhicule ou autres objets, avec des roues ou pas.
d) Pour le transport de marchandises.
e) Le transport des passagers renumérotés.
Locataire ne doit pas commettre le crime de manquement à l’exonération des droits, mais seulement à l’égard des conséquences que l’accident peut avoir pour les auteurs, complices ou instigateurs de ce crime.
2 – Utilisez le véhicule loué ne sera utilisé que pour transporter des passagers et leur nombre ne peut excéder ceux spécifiés dans la carte de contrôle technique du véhicule, et la responsabilité du locataire s’il ne l’arrestation pour le transport de n’importe quel article la contrebande, la provenance volée ou douteuse. Vous ne pouvez pas agir contre les règles de
circulation. Le véhicule en vertu du présent contrat ne peut être mené sur l’Île de Majorque, sauf autorisation écrite du propriétaire. Cas de défaut de paiement par le locataire de l’une des conditions prévues aux paragraphes 1 et 2, les dommages de toute nature qui peuvent en résulter, sera de la responsabilité, et bailleur peut à tout moment de reprendre possession du véhicule sans préavis ou le retour de tout montant d’argent.
3 – changement de véhicule: modification du véhicule loué (si disponible) ou le
remboursement des sommes versées ne sera effectué par le même défaut technique, non par accident ou négligence du locataire. Si le locataire veut anticiper le retour du véhicule doit en aviser le bailleur au moins 24 heures avant, sinon il y aura une journée de location supplémentaire.
4 – Carburant: le véhicule est livré avec un certain niveau de carburant dans le moment de la location, le locataire doit retourner au même niveau que nous livrons. Ne pas être remboursé toute quantité de carburant, sauf pour une défaillance technique du véhicule. Faire le plein du véhicule avec le mauvais carburant est de la responsabilité du locataire et doit payer les frais que pourrait impliquer le bailleur pour le bon fonctionnement, y compris les
déplacement a l’atelier.
5 – Réparations: propriétaire ne rembourse pas le client aucune compensation, ni aucuns frais engagés par voiture à cause de lui sans sa permission.
6 – TRAFIC RÈGLES violation: le locataire assume l’entière responsabilité pour les amendes et autres conséquences de toute violation des règles de circulation et des ordres et des interdictions de stationnement pendant la période de location.
7 – ACCIDENTS: Le locataire doit signaler tout accident, dommage ou vol à l’autorité compétente
immédiatement, et le bailleur en aussi peu que possible. Vous ne devez pas reconnaître sa responsabilité ou de culpabilité en cas d’accident. Vous devez remplir les information demandées au paragraphe du contrat. Par le client va déplacer le véhicule à l’atelier indiquant le propriétaire.
8 – BIENS PERSONNELS: locateur ou la CIA. assureur est responsable des objets personnels, bagages, objets, etc., en cas de perte, vol, dégâts pendant la période de location ou une fois le véhicule retourné.
9 – DUREE: La durée de location est considéré comme un jour de 08.00 à 20.00 le même jour. En cas de location de 2 jours ou plus, il se termine à 20.00 le dernier jour de location. Cas de défaut, propriétaire peut prendre possession du véhicule sans préavis, le locataire doit payer un jour ou plusieurs jours supplémentaires en fonction de son rétablissement par le locateur.
10 – Sécurité: comprend responsabilité obligatoire et volontaire à € 50.000.000 par sinistre, dont les occupants, à l’exception du conducteur, et bien sûr, à moins fréquente toute interdiction visée au paragraphe 1.
11 – accidents corporels DRIVER: Inclus dans les conditions et restrictions énoncées dans la politique du véhicule. Si cette condition n’est pas inclus toute interdiction visée au paragraphe 1.
12 – TOUT du véhicule loué: location de véhicules se fait sous la forme de tous les risques, comprise comme celui dans lequel le bailleur au locataire décline toute responsabilité pour les dommages au véhicule loué, à condition que le locataire n’a pas respecté toute condition du bail, paragraphes 1 et 2, et toutes autres obligations ou des dispositions légales. Le locataire déclare avoir examiné son contentement et de satisfaction du véhicule loué dans son
intégralité, y compris le moteur, direction, le corps et les pneus, qui déclare expressément qu’aucune responsabilité incombe au locateur de tout accident, désagréments, retards ou les difficultés qui en découlent comme un utilisateur du véhicule de référence à lui-même ou ses compagnons. Quoi qu’il en soit, la défaillance mécanique et de l’accident, pour des raisons non
imputables à l’homme, lais sez exemptés de l’obligation de propriétaire et le locataire. Cas du locataire attribuables à la mauvaise utilisation du véhicule et ses pièces mécaniques, les dégâts seront supportés par elle, aussi la perte ou détérioration des clés du véhicule, ainsi que quand il tombe dans certains des interdictions énoncées aux paragraphes 1 et 2.
13 – LESGISLACIÓN ET JURIDICTION: Le présent accord sera régi et interprété selon les lois du pays est signé. Les questions qui se posent pour la violation de toute disposition du présent accord sont toujours soumis à la juridiction des tribunaux de Palma de Majorque.